Une cellule de valorisation de la recherche a été mise en place à l'USTHB dont la mission principale est de valoriser les résultats des recherches menées au sein de l’université. Plusieurs formes de valorisation sont envisageables, notamment la vente de technologie, l'octroi de licence, la création de sociétés, le financement de projets de développement et/ou d'améliorations technologiques,... La valorisation de la recherche universitaire a comme objectif de faire exploiter les résultats de la recherche au sein d'une entreprise existante ou à créer, en lui permettant d'acquérir une technologie "sécurisée" du point de vue de la propriété intellectuelle, favorisant une exploitation efficace vis-à-vis de concurrents potentiels.
Organisation pratique
La gestion de la valorisation comprend de nombreux aspects:
- Participer à la détection des résultats de recherche et autres savoirs valorisables, le plus tôt possible, sensibiliser et former les chercheurs universitaires aux droits de la propriété industrielle et, notamment aux notions de secret et de confidentialité à intégrer avant toute publication scientifique, avant les premiers contacts avec une entreprise ou autre partenaire.
- Aider les chercheurs lors de l'étude de brevetabilité (recherche d'antériorité, identification des principales revendications, possiblités d'élargissement des revendications.
- Identification des possiblités de détecter les contrefaçons pontentielles,...).
- Protéger, avec l'aide des chercheurs et de mandataires en brevets, les résultats brevetables par le dépôt de brevets (et dans certains cas de certificats d'obtention végétale) et le savoir-faire par i-dépôt.
- Gérer le portefeuille de brevets de la Faculté.
- Collaborer à la mise au point de schémas de valorisation de résultats et à la faisabilité technico-économique de l'exploitation des résultats.
- Participer activement au transfert technologique vers des entreprises existantes notamment via la négociation d'accords de licence.
- Guider et promouvoir la création de jeunes entreprises au transfert technologique vers des entreprises à partir des innovations issues de l’université.
- Participer aux négociations visant les collaborations avec le secteur privé.
- Elaborer (ou amender) et négocier diverses conventions de confidentialité, de collaboration de recherche intégrant divers aspects de gestion du projet de recherche, de la protection du savoir-faire préexistant, de la propriété des résultats, de la confidentialité et des publications scientifiques, ou des contrats de sous-traitance.
- Participer à la négociation et à la rédaction de contrats de vente de technologie ou de licence d'exploitation en fonction de divers facteurs (maturité de la technologie, état de la propriété intellectuelle, valeur ajoutée de la technologie dans un marché concurrentiel, licence exclusive ou non, coûts de la recherche,...).
Contact: Prof. M. BOUDOUR
email : cellule.valorisation@usthb.dz